Actes administratifs et budgétaires

 D22-18: CA du 30 septembre 2022 - approbation du PV

D22-19: participation au financement  du Fonds de Solidarité Logement année 2022

D22-20: Admission en non-valeur des titres de l'année 2014 émis pour l'abonnement de téléassistance

D22-21: report du passage à la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

 Procès Verbal de la réunion du Conseil d'Administration du 30-09-2022

D22-14: CA du 30 juin 2022 - approbation du PV

D22-15: Convention de mise à disposition d'un agent entre la Commune de Lançon-Provence et son CCAS

D22-16: Convention Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Prestation de délégué à la protection des données (DPO - Data Protection Officer) mutualisé

D22-17: Modification n°1 du RI du CCAS

D23-26: Procès verbal du CA du 19 juin 2023

PV

 D23-27 Election d'un (e) vice-Président ( e) Délégué( e)

PV Election

D23-28 Modification n°3 du RI du CCAS 

D23-29 Délibération de principe pour la mise en place des Chèques d'Accompagnement Personnalisés

D23-30 Modification n°1 du RI de la commission Permanente du CCAS

D23-31 Tableau des tarifs du CCAS

Tableaux des tarifs

D23-32 Convention partenariale entre le CCAS et la résidence autonomie La villa Marie

D23-33 Décision modificative budgétaire n°1

 D23-19: Procès Verbal de la réunion du conseil d'Administration du 11 avril 2023

D23-20: Modification du tarif du portage des repas

D23-21: RI du dispositif de portage de repas

D23-22: adoption de la nomenclature M57 au 1er/01/2024

D23-23 : fixation des conditions d'inscription pour les colis de Noël

D23-24: RI du Service au Bel Age du CCAS

D23-25 : modalités de facturation des prestations payantes proposées par le CCAS

D23-03: Procès Verbal de la réunion du conseil d'Administration du 23 mars 2023 

D23-04: Approbation du compte de gestion de l'exercice 2022

D23-05: Adoption du compte administratif 2022  

D23-06: Affectation des résultats de clôture du compte administratif 2022

D23-07 : vote du budget primitif de l'exercice 2023

D23-08: adhésion à l'UNCCAS année 2023

D23-09 : adhésion à l'UDCCAS année 2023

D23-10 : adhésion à ALLIAGE année 2023

D23-11 convention de partenariat avec la fraternité salonaise

D23-12 convention de partenariat avec la Croix Rouge Française

D23-13: convention d'intervention avec Mme FONTAINE -psychologue clinicienne

D23-14: convention d'occupation des locaux avec le Pôle Infos Séniors 13

D23-15: subventions aux associations partenaires du CCAS année 2023

D23-16: convention d'occupation des locaux avec APF France Handicap

D23-17: convention d'occupation des locaux avec le CD 13

D23-18 : convention de partenariat avec la CPAM 13

 D23-01:Procès Verbal de la réunion du Conseil d'Administration du 20-12-2022 

D23-02 : Rapport d'Orientation Budgétaire année 2023